Archives
1960.00.Amortissement des immobilisations.Worms CMC
Le PDF est consultable à la fin du texte.
Amortissement des immobilisations réévaluées
L’annuité d’amortissement d’un élément réévalué est uniformément obtenue en divisant la nouvelle valeur comptable nette par la durée probable d’utilisation de l’élément, comptée à partir de l’ouverture de l’exercice dont le bilan a été révisé.
Ces modalités sont notamment applicables aux navires de commerce réévalués.
Toutefois, les entreprises intéressées sont autorisées à calculer chaque annuité d’amortissement comme s’il s’agissait d’un navire neuf entré dans l’actif au cours de l’exercice de la révision, c’est-à-dire en fonction de l’échelonnement sur 8 ans (BOCD – II – 740).
Nous pourrons donc au choix :
- soit répartir l’amortissement de la nouvelle valeur comptable sur la durée probable d’utilisation de chaque navire,
- soit calculer chaque annuité sur la base de cette nouvelle valeur comptable, comme s’il s’agissait d’un navire neuf.
La seconde solution paraît préférable, puisque, d’une part, nous sommes à l’aise pour pratiquer les amortissements de la flotte, et, d’autre part, elle permettra une méthode uniforme pour tous les navires, qu’ils soient relativement récents, acquis en 1960 ou encore en cours de construction.
En ce qui concerne les navires anciens qui étaient amortis avant la réévaluation, nous pourrions amortir la nouvelle valeur résiduelle en 1960 ou éventuellement sur une courte période pour ceux dont la vente n’est pas prévue actuellement ("Jumièges" et "Sauternes"). Il y aurait peut-être à examiner le cas du "Château-Latour" dont la période autorisée d’amortissement devait se terminer en 1962.
Par ailleurs, il semble bien que les navires acquis en 1959 (dont le coefficient est 1) devront être considérés comme réévalués, l’ancienne valeur résiduelle devenant la nouvelle base d’amortissement.