1948.08.00.De Roger Mennevée.Les Documents de l'AIII.Article
Les Documents de l'Agence indépendante d'informations internationales Août 1948
La Banque Worms et Cie
Histoire générale (suite)
(voir nos fascicules de janvier, février, mars, mai et juin)
Depuis la Libération (1944-1948)
La libération devait apporter de nouvelles modifications dans la banque Worms et Cie, particulièrement en raison de la large participation prise par ce que nous pourrions appeler l'équipe synarchique de la banque (MM. Gabriel Le Roy Ladurie, Barnaud, Pucheu et autres) aux gouvernements Pétain, et qui entraîna, au lendemain même de la libération l'arrestation de certaines de ces personnalités en même temps que celle de M. Hypolite Worms lui-même.
Or, ainsi que nous l'avons déjà dit, la pénétration synarchique dans la banque Worms et Cie a été, à notre avis, ignorée de M. Worms et de ses associés familiaux et, d'autre part, on ne pourrait que s'étonner des mesures de rigueur prises à l'égard de M. Worms si l'on ne savait qu'elles ont été motivées davantage par des raisons d'ordre politique partisane que pour des faits délictueux.
Nul n'ignore, en effet, dans les milieux compétents les relations très spéciales qui unissaient avant la guerre, M. Worms et ces puissantes influences que M. Edward Grey qualifiait d'"intérêts permanents anglais". Et il est incontestable que si certains reproches pouvaient, et peuvent lui être faits, c'est d'avoir trop servi ces intérêts anglais, de même qu'il n'était pas douteux que M. Worms avait, même après la défaite française, conservé les mêmes sympathies.
Aussi bien, le gouvernement de Vichy ne l'ignorait-il point lui-même, puisque M. Pierre Nicolle, dans son ouvrage "Cinquante mois d'armistice" - Vichy 2 juillet 1940-26 août 1944 - Journal "d'un témoin" (Paris, Éditions André Bonne 1947 - 2 vol. in 12) signale que le 2ème bureau de la Marine qui estimait que le groupe Worms avait « toujours commandité un véritable espionnage de l'Angleterre en France », était chargé de faire une enquête très approfondie sur les agissements de la banque Worms, enquête qui prit un développement important en juillet 1941, après les premières révélations sur la Synarchie (Op. o. Tome 1e p. 189 et 284).
D'autre part, il est bien certain que si M. Worms avait servi les intérêts allemands, avait collaboré tant soit peu, les autorités d'occupation n'eussent pas permis à la presse de la zone occupée, et spécialement de Paris, de se livrer aux violentes attaques que l'on trouvait dans celle-ci, comme dans Paris-Soir des 21 et 22 octobre 1940, 3 novembre 1940, Au Pilori des 8-29 novembre, 20 décembre 1940, 28 février 1941, 6 octobre 1941, L'uvre des 26 février, 3 et 6 août 1941, le Franciste 1er novembre 1941, L'Appel du 5 mars 1942, France Europe du 21 novembre 1942, etc.
Tout cela n'empêcha pas M. Hypolite Worms d'être arrêté au début de septembre 1944, en même temps d'ailleurs que M. Gabriel Le Roy Ladurie, et il faut lire à ce sujet l'accumulation de non-sens, d'erreurs, de confusions de noms et de personnes à laquelle se livrèrent alors divers journaux, spécialement ceux à tendance communiste ou communisante, M. Worms fut d'ailleurs mis en liberté dès le début de 1945.
Mais l'arrestation de M. Worms avait amené de la part de son associé, M. Jacques Barnaud, une loyale et courageuse protestation dont nous avons déjà parlé dans un article antérieur[1] et que l'on trouvera plus loin.
Par acte du 13 septembre 1944, les associés de Worms et Cie, savoir :
M. Hypolite Worms, représenté par M. Robert Marcel Labbé,
M. Joseph Jacques Léon Barnaud, négociant armateur, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à Paris, square Lamartine, n°9,
M. Robert Marcel Labbé, ancien inspecteur des finances, demeurant à Paris, avenue George V, n°21,
Mme Cécile Louise Goudchaux, épouse de M. Jacques Desforges, avocat à la cour d'appel de Paris, demeurant à Paris, rue Cortambert, n°55, mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts par contrat Lanquest, notaire à Paris, du 1er mai 1930,
Mme Geneviève Marie Goudchaux, veuve en premières noces et non remariée de M. Christian Henry Boccon-Gibod, demeurant à Paris, rue Goethe n°15,
Mme Jenny Marcelle Delavigne, épouse de Marie Emmanuel Fauchier-Delavigne, propriétaire, demeurant à Paris, rue Las Cases, n°9, mariés sous le régime de la communauté de biens réduites aux acquêts (mais avec réserve de certaines dotalisations) par contrat Théret, notaire à Paris, exposées audit acte du 18 octobre 1904,
M. Léon Henri Labbé, avocat au conseil d'État et à la cour de cassation, demeurant à Paris, avenue George V, n°21,
M. Michel Paul Émile Leroy, fondé de pouvoirs, demeurant à Paris, rue Spontini, n°18,
M. Raymond Paul René Leroy, directeur de compagnie commerciale demeurant à Montréal (Canada), avenue Rosemoult, n°44, représenté par M. Michel Leroy,
M. Roger Paul Leroy, propriétaire; demeurant à Saint-Germain-en-Laye (S.&O.), rue Pierre, n°3,
M. Paul René Leroy, administrateur de sociétés, commandeur de la Légion d'honneur, demeurant à Paris, rue Litolf, n°2,
(les autres associés commanditaires non présents étant :)
Mme Marie Virgine Lucienne Worms, épouse de M. Marcel Razsovich, sans profession, demeurant à Saint-Germain-en-Laye (S.&O.), avenue Voltaire, n°2,
Mme Louise Valentine Delavigne, épouse de M. Marie Joseph Adrien Fauchier-Magnan, propriétaire, demeurant à Neuilly-sur-Seine, rue Perronet n°135,
Mme Marie Germaine Delavigne, veuve de M. Jacques Gustave Édouard Lebel, demeurant à Neuilly-sur-Seine, avenue de Madrid, n°34,
Mme Thérèse Jenny Goudchaux, épouse de M. Joseph Patrick Blanchy,
représentant l'unanimité des associés en nom collectif, là majorité des associés commanditaires et plus de la moitié du capital desdits commanditaires dans le capital social, ont apporté diverses modifications aux statuts de la société Worms et Cie ainsi qu'il suit :
Nouvel article 1er
II existe entre MM. Worms, Barnaud et Marcel Robert Labbé, Madame Desforges, Mme Boccon-Gobod, Mme Blanchy, Madame Fauchier-Magnan, Madame Lebel, Mme Fauchier-Delavigne, Mme Razsovich, M. Léon Labbé, MM. Michel, Roger, Paul et Raymond Leroy, et à compter de ce jour (13 septembre 1944) une société en nom collectif à l'égard de MM. Worms, Barnaud et Robert Marcel Labbé et en commandite seulement à l'égard de MM. Leroy, de M. Léon Labbé et de Mmes Razsovich, Fauchier-Magnan, Lebel, Desforges, Boccon-Gibod et Fauchier-Delavigne.
La raison et signature sociales sont :
Worms et Compagnie
Nouvel article 5
Le capital social est de 40 millions de francs. Ledit capital social appartient à :
M. Hypolite Worms pour | 12.307.692 F |
Mme Blancy, pour | 2.358.974 F |
Mme Desforges, pour | 2.358.975 F |
Mme Boccon-Gibod, pour | 2.358.975 F |
M. Barnaud, pour | 1.846.153 F |
Mme Fauchier-Magnan, pour | 3.076.923 F |
Mme Lebel, pour | 3.076.923 F |
Mme Fauchier-Delavigne, pour | 3.076.923 F |
M. Léon Labbé, pour | 1.400.000 F |
M. Robert Labbé, pour | 2.600.000 F |
aux héritiers Leroy, pour | 2.769.231 F |
se répartissant ainsi :
M. Roger Leroy | 923.077 F | ||
M. Michel Leroy | 923.077 F | ||
M. Raymond Leroy | 923.077 F | ||
Total égal | 2.769.231 F | ||
et à Mme Razsovich, pour | 2.769.231 F | ||
Total - ensemble | 40.000.000 F | ||
Nouvel article 10
Après les prélèvements opérés comme il est dit aux art. 8 et 9, le surplus des bénéfices sera partagé de la manière suivante :
1°- Jusqu'à concurrence de 2 millions, soit 5% du capital social, proportionnellement à la part de chaque associé dans le capital social.
2°- Au-delà de 2 millions, les répartitions seront les suivantes :
M. Hypolite Worms | 31% |
M. Jacques Barnaud | 15% |
M. Robert Marcel Labbé | 9% |
Mme Fauchier-Magnan | 5% |
Mme Lebel | 5% |
Mme Fauchier-Delavigne | 5% |
Mme Razsovich | 4,50% |
Héritiers Leroy | 4,50% |
Mme Blanchy | 3,84% |
Mme Desforges | 3,83% |
Mme Boccon-Gibod | 3,83% |
M. Léon Labbé | 2,25% |
M. Meynial | 5% |
à la disposition de la gérance | 2% |
(M. Meynial était, comme on le verra plus loin, devenu gérant statutaire non associé.)
Lors de chaque inventaire la part des bénéfices revenant à chacun, des associés sera portée au crédit de leurs comptes courants.
Quant aux 2% attribués à la gérance, ils sont destinés à rémunérer le ou les directeurs ou fondés de pouvoirs que les associés gérants se réservent d'appeler à la direction du siège social. Ces 2% seront portés à un compte spécial et répartis par les gérants comme bon leur semblera.
Les réserves et les bénéfices non distribués ainsi que les plus-values du capital seront répartis aux associés dans les proportions suivantes :
M. Hypolite Worms | 32,63% |
M. Jacques Barnaud | 15,79% |
Mme Blanchy | 6,50% |
Mme Desforges | 6,49% |
Mme Boccon-Gibod | 6,49% |
Mme Fauchier-Magnan | 5,26% |
Mme Lebel | 5,26% |
Mme Fauchier-Delavigne | 5,26% |
Mme Razsovich | 4,74% |
Héritiers Leroy | 4,74% |
M. Robert Marcel Labbé | 4,44% |
M. Léon Labbé | 2,40% |
Nouvel article 12
Le paragraphe 1er est remplacé par le suivant :
La société est gérée et administrée par MM. Worms, Barnaud et Robert Marcel Labbé, co-gérants solidairement responsables et par M. Jacques Marie Raymond Meynial, demeurant à Paris, avenue Paul Doumer, n°60, comme gérant statutaire pour une durée de cinq années.
(Insistons sur cette innovation particulière et importante dans la société Worms et Cie.)
Le paragraphe 20 du même article est remplacé par le suivant :
Les gérants peuvent ensemble ou séparément, fonder toutes sociétés françaises ou étrangères, ou concourir à leur fondation, faire à des sociétés constituées tous apports, n'entraînant pas la restriction de l'objet social, acquérir, vendre, hypothéquer tous immeubles ou navires, emprunter à des termes autres que ceux en usage dans le commerce ou par d'autres modes.
Le paragraphe 22 est supprimé purement et simplement. II était ainsi conçu :
Les procurations ou pouvoirs qui seraient confiés à tous employés, chefs de comptoirs, établissements ou succursales, mandataires et fondés de pouvoirs doivent être signés par deux des associés-gérants. S'il s'agit de mandats spéciaux pour des opérations définies, les procurations pourront n'être signées que par l'un des associés ayant la signature sociale.
Le reste de l'article (12) ne subit aucune autre modification.
Nouvel article 15
L'article 15 est remplacé par le suivant :
Arrivant le décès ou le départ de l'un des associés ayant la signature sociale, la société continuera entre les associés survivants et les héritiers de l'associé décédé comme associés commanditaires ainsi qu'il est spécifié à l'article précédent, la part de ces derniers dans le capital sera celle de leur auteur, mais leur part dans les bénéfices postérieurs à la clôture de l'exercice social en cours au décès de leur auteur sera réduite à 20% s'il s'agit des héritiers de M. Worms, à 3% s'il s'agit de ceux de M. Barnaud, à 4,25% s'il s'agit de ceux de M. Robert Labbé.
Les pourcentages ainsi rendus disponibles seront mis à la disposition des gérants pour être utilisés ou répartis ainsi qu'ils en décideront :
Il n'était apporté aucune autre modification aux statuts de ladite société, mais, le lendemain de l'acte précité, M. Jacques Barnaud, associé-gérant de Worms et Cie donnait sa démission de gérant, à dater du 14 septembre 1944, par la lettre suivante du même jour, que nous avons signalée plus haut, et adressée à ses coassociés :
« Messieurs,
Un des nôtres, M. Hypolite Worms a été arrêté pour des motifs que j'ignore, mais je crains que cette décision ait pu être influencée par les fonctions officielles que j'ai occupées depuis l'armistice de juin 1940 jusqu'au mois de novembre 1942.
Vous savez que ces fonctions que j'ai cru devoir accepter pour servir notre pays dans la période la plus douloureuse de son histoire, n'ont eu aucune influence sur la vie de notre maison dont j'ai cessé entièrement de m'occuper durant cette période.
Vous savez également que si je n'ai pas alors abandonné mes fonctions de gérant c'est qu'il eût été impossible à cette époque de reconstituer normalement la gérance de notre maison sans lui faire courir les plus grands périls.
Mais, j'estimerais profondément injuste qu'aujourd'hui M. Hypolite Worms, ou notre maison, pût souffrir d'avoir comme associé-gérant un homme qui a cru devoir servir officiellement son pays sous l'occupation allemande.
C'est la raison pour laquelle je vous remets ma démission de gérant de la maison Worms et Cie en vous demandant qu'il me soit fait application des art. 11 et 15 des statuts.
Je vous prie d'agréer, Messieurs, l'expression de mon bien fidèle souvenir.
Barnaud »
On peut avoir sur l'activité politique - et surtout synarchique - de M. Barnaud, telle appréciation qu'on jugera bon - et l'on verra, ultérieurement, que sur ces points, nous serons quelque peu sévère - mais on est bien obligé de constater - surtout à notre époque où règne davantage encore cette "peur des responsabilités" dont s'étonnait déjà, il y a un demi-siècle, M. Émile Paquet.
On ne peut que constater, disons-nous, que cette lettre de M. Barnaud l'honore d'autant plus qu'elle n'était pas sans danger et que peut-être elle ne fut pas étrangère à l'arrestation de M. Barnaud annoncée un mois plus tard, par la grande presse du 14 octobre 1944.
M. Barnaud restait, après sa démission de gérant, associé commanditaire de Worms et Cie.
Cette démission entraîna diverses modifications dans les statuts de la société, modifications qui furent enregistrées dans un acte du 18 septembre 1944.
Dans l'art. 1, la société n'était plus en nom collectif qu'entre MM. Hypolite Worms et Robert Marcel Labbé, M. Barnaud passant, comme nous le disons plus haut, parmi les associés commanditaires.
D'autre part, dans l'art. 10, la proportion des superbénéfices (au-delà de 2 millions) dont bénéficiait M. Barnaud comme associé-gérant (15%) était ramenée à 3% et les 12% rendus libres étant ajoutés aux 2% à la disposition de la gérance et portés ainsi à 14%.
De même la répartition des réserves, bénéfices non distribués et plus-values fut modifiée comme il suit :
M. Hypolite Worms | 38,27% |
M. Robert Marcel Labbé | 11,42% |
Mme Fauchier-Magnan | 6,17% |
Mme Fauchier-Delavigne | 6,17% |
Mme Lebel | 6,17% |
Mme Razsovich | 5,65% |
Héritiers Leroy | 5,65% |
Mme Blanchy | 4,74% |
Mme Desforges | 4,73% |
Mme Boccon-Gibod | 4,73% |
M. Barnaud | 3,70% |
M. Léon Labbé | 2,78% |
Enfin, la société était dorénavant gérée et administrée par MM. Worms et Labbé co-gérants solidairement responsables et M. Raymond Meynial gérant statutaire déjà nommé.
Par acte du même jour 18 septembre 1944, M. Raymond Meynial déclarait accepter les fonctions de gérant statutaire de la société Worms et Cie qui lui avaient été conférées pour une durée de cinq années par les associés en nom collectif et les associés commanditaires de la société, aux termes de deux procès-verbaux de délibération de l'assemblée extraordinaire desdits associés, dressés par Me Rivière, notaire à Paris les 13 et 18 septembre 1944 et dont il reconnaissait avoir préalablement pris connaissance[2].
Depuis il n'a été apporté officiellement aucune autre modification sociale dans Worms et Cie.
En même temps que les modifications précisées, comme il est dit ci-dessus, de la société Worms et Cie, d'autres intervinrent dans ce que l'on pourrait appeler la "vie intérieure" de la société.
Les unes et les autres furent signalées au registre du commerce dans les conditions ci-dessous.
On y trouvera peut-être quelques répétitions, mais nous pensons préférable de reproduire le texte du registre du commerce.
A) Modifications en date du 18 octobre 1944.
1°) Aux termes de deux procès-verbaux de délibérations de l'assemblée extraordinaire des associés, dressés par Me Rivière, notaire à Paris le 13 septembre 1944 et le 18 septembre suivant :
M. Robert Marcel Labbé, ancien inspecteur des finances, demeurant à Paris, 21, avenue George V, né le 5 avril 1907 à Paris (8°) a été nommé associé-gérant,
M. Jacques Marie Raymond Meynial, demeurant à Paris, 60, avenue Paul Doumer, né le 1er juillet 1902 à Montpellier (Hérault) a été nommé gérant statutaire pour une durée de cinq années.
2°) A la date du 13 septembre 1944, M. Gabriel Le Roy Ladurie, directeur des Services bancaires de la société, demeurant à Paris, 5, avenue Victor Emmanuel III, né à Châlons-sur-Marne, le 22 janvier 1898, ne figure plus sur la liste des fondés de pouvoirs de la société.
3°) Par lettre en date à Paris du 14 septembre 1944, M. Joseph Jacques Léon Barnaud, négociant armateur, demeurant à Paris, 9, square Lamartine, a déclaré donner sa démission de gérant de la société.
B) Modifications en date du 12 avril 1945.
1°) Succursales ou agences :
a) supprimer : Pau (fermée le 31 mars 1943)
b) ajouter : Agen, 22, avenue de Bordeaux, (fondée le 15 octobre 1942)
Angers, 10, rue Béclard (fondée le 15 octobre 1941)
Tours, rue de la Traction (fondée le 15 septembre 1941)
2°) Fondés de pouvoirs :
Annuler les précédentes listes et les remplacer par la suivante :
a) Siège social - Fondés de pouvoirs pouvant agir séparément :
Philippe Simoni, secrétaire général, 84, rue Bonaparte, à Paris (6°), né le 5 mai 1895 à Sorio di Tenda (Corse), Français,
Robert Malingre, 47, avenue Bosquet à Paris (7°), né le 11 février 1898 à Bayon (Meurthe-et-Moselle), Français,
Jean Borie, 27, rue des Batignolles à Paris (XVII°), né le 28 juillet 1879 à Ussel (Corrèze), Français.
b) Direction générale des Services maritimes :
1°- Fondés de pouvoirs pouvant agir séparément :
Lucien Émo, directeur général, 61, rue Scheffer à Paris (16°), né le 17 octobre 1888 au Havre (Seine inférieure), Français,
Henri Bouteloup, directeur général adjoint, 33/35, rue de La Tour, à Paris (16°), né le 11 juin 1892 à Vaiges (Mayenne), Français,
Louis Péquignot, directeur commercial, 5, rue Crevaux, à Paris, né le 27 juillet 1894 à Conflans (Haute-Saône), Français.
2°- Fondés de pouvoirs agissant conjointement :
Louis Vauclin, 22 bis, rue de la Renaissance à Bois-Colombes (Seine), né le 1er avril 1903 au Havre (Seine inférieure), Français,
Henri Villecourt, 27, rue Vauquelin à Paris, né le 12 juillet 1906 à Paray-le-Monial (Saône et Loire), Français.
Direction générale des Services charbons et combustibles liquides :
1°- Fondés de pouvoirs pouvant agir séparément :
Louis Vignet, directeur général, 157, avenue Malakoff, à Paris, né le 14 juin 1892, à Lyon (Rhône), Français,
Michel Leroy, directeur adjoint, 18, rue Spontini à Paris, né le 26 novembre 1891 à Paris (16°), Français,
Paul Dufour, 7, rue Armengaud à Saint-Cloud (Seine-et-Oise), né le 24 octobre 1900 à Marans (Charente maritime), Français,
Gérard Grédy, 24, rue des Marronniers à Paris (16°), né le 19 janvier 1905 à Bordeaux (Gironde), Français,
Maurice Lecreux, 16, boulevard Soult à Paris, né le 14 février 1893 à Sainte-Foy d'Argentière (Rhône), Français.
2°- Fondés de pouvoirs agissant conjointement :
Gérard Nobel, 132, boulevard Pereire à Paris (17°), né le 28 octobre 1904 à Paris (17°), Français.
Services bancaires
1°- Fondés de pouvoirs pouvant agir séparément :
Guy Brocard, directeur, 46, rue de Tocqueville à Paris (17°), né le 25 mai 1904 à Saint-Laurent de La Pré (Charente maritime), Français,
Jean Brieule, 45, boulevard Haussmann à Paris, né le 10 février 1893 à Nice (Alpes maritimes), Français,
Lucien Guérin, 45, boulevard Haussmann à Paris, né le 1er septembre 1901 à Cambrai (Nord), Français,
Robert Dubost, 25, avenue du maréchal Lyautey à Paris, né le 11 septembre 1908 à Lyon (6°) (Rhône), Français.
2°- Fondés de pouvoirs pouvant agir conjointement (deux signatures de premier rang, ou deux signatures l'une de premier rang et l'autre de 2ème rang sont nécessaires. Les acquits et endos de chèques ou d'effets de commerce peuvent être donnés par une seule signature de 1er rang).
Signatures de 1er rang :
Georges Baudenon, 67, boulevard Maurice Berteaux à Franconville (Seine-et-Oise), né le 29 avril 1888 à Cocquilleroy (Loiret), Français,
André Bellanger, 15, rue de la Renaissance à Bois-Colombes (Seine), né le 17 mars 1894 au Havre (Seine inférieure), Français,
Auguste Darrassons, 64, rue Nollet à Paris (XVII°), né le 4 juillet 1895 à Fort de France (Martinique), Français,
Maurice Desoubry, 49, rue La Fontaine à Paris (16°), né le 28 février 1907 à Paris (18°), Français,
Joseph Ducoulombier, 8, square du Champs-de-Mars à Paris (7°), né le 30 janvier 1913 à Neuilly-sur-Seine), Français,
Élie Enquebec, 2, rue Édouard Sylvestre à Sevran (Seine-et-Oise), né le 23 juillet 1892 à Louvroil (Nord), Français,
Michel Lefebure, 39, rue Galilée à Paris (16°), né le 28 mai 1910 à Paris (8°), Français,
Jean Ragaine, 49, rue Belgrand à Paris, né le 7 mars 1883 à Poitiers (Vienne), Français,
Victor Verdier, 132, boulevard Malesherbes à Paris, né le 18 février 1882 à Paris (17°), Français,
Albert Viennay, 26, avenue du Président Wilson à Paris (16°) né le 27 février 1898 à Paris (16°), Français,
Signatures de 2e rang :
Ernest Rameix, 9, rue Georges Saché à Paris, né le 7 avril 1909 à Bussières-Danoise (Creuse), Français,
Edmond Sansot, 68, route de Calais à Sarcelles (Seine-et-Oise), né le 20 juillet 1897 à Sainte-Lanne (Hautes-Pyrénées), Français.
e) Direction générale des Ateliers et Chantiers de la Seine maritime
1°- Fondés de pouvoirs pouvant agir séparément :
Henri Nitot, directeur général, 11, quai d'Orsay à Paris (7°), né le 16 novembre 1894 à Château-Thierry (Aisne), Français.
C) Modifications en date du 18 mai 1945
Ajouter aux succursales :
Tunis - 8, rue d'Alger (fondée le 1er juillet 1943)
Sfax - Grand Boulevard de Ri-Ville (fondée le 1er juillet 1943)
et ajouter aux fondés de pouvoirs :
M. William Mannings, 77 bis, rue Legendre à Paris (17°), né le 10 juin 1895 à Londres (Anglais),
(mais sans autre précision sur la qualité de ses pouvoirs ni sur le service auquel il est attaché - avant la guerre il appartenait à la direction des charbons et combustibles liquides).
Notons, encore, que dans les modifications du 12 avril 1945, il était précisé sous la rubrique : "époque où a commencé la société" de remplacer la mention inscrite antérieurement par la suivante :
La société Worms et Cie à été constituée originairement le 16 mars 1874, par acte sous seings privés déposé au greffe du Tribunal de commerce de la Seine et à la Justice de paix du 9° arrondissement de Paris le 19 mars 1874 - Insertion aux Affiches parisiennes du 20 mars 1874.
Depuis les dernières modifications du 18 mai 1945, aucune autre n'a été faite à la date du 1er août 1948, alors que la situation de la société Worms et Cie ne correspond plus - au moins en partie - à celle fixée par les déclarations antérieures.
C'est ainsi, par exemple, que les Ateliers et Chantiers de la Seine maritime antérieurement "département" de la société Worms et Cie ont été transformés en société anonyme indépendante en juillet 1945, et, par conséquent, les fondés de pouvoirs de ce "département" étant devenus administrateurs ou directeurs de la nouvelle société n'ont plus rien à voir à ce titre tout au moins avec la société Worms et Cie.
On a vu d'ailleurs, par les documents que nous avons publiés, que cette dernière prend volontiers, et nous pourrions dire un peu trop souvent des libertés avec les prescriptions légales concernant la publicité légale obligatoire des sociétés.
(A suivre)f
R. Mennevée
[1] Voir dans les Documents de l'AIII de janvier 1947 la notice biographique consacrée à M. Jacques Barnaud.
[2] Insertions partielles dans les Affiches parisiennes du 6 octobre 1944.