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1927.09.06.A la Société algérienne de navigation pour l'Afrique du Nord.Note
Copie de lettre
Paris, le 6 septembre 1927
Société algérienne de navigation pour l'Afrique du Nord
MM. Charles Schiaffino & Cie
Quai Nord - Alger
MM.,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre lettre du 1er courant par laquelle vous nous conseillez comme suite à la notre du 11 de l'écoulé, de nous mettre en rapport avec votre Sieur L. Schiaffino pour régler avec lui la question du 1/3 de 5% de courtage de vos vapeurs.
Nous avons eu l'occasion de voir M. L. Schiaffino à Paris à différentes reprises et le 24 août dernier, à la suite de l'entretien que nous avons eu avec lui, nous avons donné les instructions suivantes à notre Maison de Cardiff.
Nous avons envisagé trois cas :
- 1°. Vous télégraphiez à notre Maison de Cardiff pour lui demander si elle peut charger un de vos bateaux et Cardiff vous propose un taux de fret sur lequel on se met d'accord. Dans ce cas, il y a relation directe entre l'armateur et le chargeur ; nous n'intervenons donc qu'à un seul titre e t il n'y a donc qu'un tiers de 5% de courtage à débiter, celui du au chargeur.
- 2°. Vous télégraphiez à notre Maison de Cardiff pour lui proposer un bateau, nous ne pouvons pas le charger. Notre Maison fait donc son office de courtier et arrive à trouver un ordre qui vous intéresse. Dans ce cas-là, notre Maison intervient comme courtier et a droit à un tiers de 5% de courtage en plus du tiers de 5% qu'elle doit verser au chargeur pour votre compte.
- 3°. Vous demandez à notre Maison de Cardiff de vous faire des propositions ; notre succursale vous télégraphie les offres qu'elle a pu obtenir sur le marché y compris le tonnage dont nous avons besoin. Après examen de la question, vous donnez des instructions à notre Maison de Cardiff de nous affréter le bateau. Dans ce cas-là, notre Maison vous débite, dans le compte de débours d'un tiers de 5% de courtage comme agent des armateurs, puis d'un tiers de 5% qu'elle encaisse comme chargeur. Notre Maison de Cardiff appliquera ce "modus vivendi" lors des prochains affrètements qu'elle fera pour votre compte.
Veuillez agréer, MM., nos salutations distinguées.