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Double de courrier

NB : La copie image de ce document de mauvaise qualité n'a pas été conservée.

Spéciale

  Le Havre, le 12 juillet 1920
Messieurs Worms & Cie
Paris

Messieurs,
Registre du commerce. Nous possédons votre lettre spéciale 9 Ct et notons que vous allez comprendre dans votre déclaration, aussi bien l'empreinte W.-H. pour nos briquettes que la marque déposée W qu'il est possible que nous adoptions pour nos boulets, parce que vous êtes portés à croire que la déclaration est obligatoire pour toutes marques employées, c'est-à-dire même pour celles qui n'ont pas fait l'objet d'un dépôt régulier.
Nous voyons que comme toujours l'interprétation du texte de la récente loi porte à équivoque, et nous serons bien aises lorsque vous serez fixés de savoir comment les assujettis doivent opérer.
En ce qui concerne le Registre du commerce, nous comprenons naturellement que nous n'avons aucune formalité à accomplir au greffe du Tribunal du Havre puisque les obligations légales visent les sièges sociaux.
Veuillez agréer...