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1919.06.03.Des ACSM - Gustave Majou.A Worms & Cie.Note
Le PDF est consultable à la fin du texte.
Direction des travaux des constructions
des Ateliers et Chantiers de la Seine-Maritime
Gustave Majou - architecte
Le Trait par Duclair
Le 3 juin 1919
Messieurs Worms & Cie 45, boulevard Haussmann - Paris
Messieurs,
A la suite de la conversation de Me Bonpaix et conformément à la conversation téléphonique que nous avons eue hier, je me suis rendu rue d’Offémont, à la réunion où se trouvait l’avocat de M. Duchereau, et le représentant autorisé de la firme Blondel, Posth & Cie, dans le but de faire cesser l’état de chose actuelle, et de gagner tout le temps qui serait perdu dans un procès, lequel interromprait les travaux pendant de longs mois encore, les deux solutions suivantes sont soumises à votre appréciation.
1ère solution – Résiliation totale des marchés Duchereau
Cette résiliation pourrait être faite d’accord entre les parties, sur les bases suivantes :
1° - Les travaux exécutés seraient payés suivant les conditions du marché ; la liquidation de ce compte comporterait le règlement de la situation Duchereau au 9 novembre 1918. Si un accord amiable ne pouvait intervenir relativement à cette liquidation, le différend serait tranché par deux experts arbitres, les malfaçons seraient évaluées et déduites de ce compte.
2° - Les matériaux sur place resteraient à MM. Worms, un inventaire en serait dressé contradictoirement.
3° - Le matériel et outillage d’entreprise serait enlevé par MM. Blondel & Cie.
2ème solution – Reprise de travaux par MM. Blondel, Posth & Cie
1° - Les marchés en cours seraient repris aux mêmes conditions par l’entreprise Blondel, Posth & Cie qui se substitue à Duchereau.
2° - La réfection des malfaçons serait faite sur la base de la proposition Detoeuf.
3° - Un inventaire des approvisionnements sur le chantier serait fait contradictoirement.
Dans cette réunion les idées générales de l’affaire ont été échangées entre les avocats des parties adverses. Il résulte de leur conversation que chacun d’eux est persuadé d’avoir des arguments suffisamment forts pour gagner les procès et tous deux sont également d’accords sur deux points : la procédure sera très longue et le résultat incertain.
Le représentant de la Maison Blondel, Posth & Cie désire surtout en finir pour pouvoir disposer de son matériel et de ses capitaux.
En quittant Me Bonpaix, nous convînmes d’un rendez-vous pour échanger nos idées sur la réunion qui venait d’avoir lieu, et en tirer les conséquences pratiques qui nous apparaissaient en vue de la défense des intérêts de MM. Worms & Cie.
Je suis donc retourné ce matin au cabinet de Me Bonpaix et voici notre impression sur les deux solutions qui vous sont présentées. Le but pratique qui est à rechercher dans l’impasse où nous nous trouvons, c’est 1° de se débarrasser de Duchereau, 2° finir les travaux au plus vite au meilleur compte possible.
Envisageons la première solution qui est la résiliation immédiate. Elle offre l’avantage de se débarrasser de Duchereau mais comporte aussi l’aléa de la discussion d’un règlement de compte ou nous ne serons certainement pas d’accord. D’après les réflexions que j’ai entendu faire par l’adversaire, le règlement de la situation du 9 novembre que M. Lefrançois a examiné est très critiqué. N’ayant pas les éléments sous les yeux, j’ai noté certains points sans m’engager dans une situation inutile.
En résumé : la liquidation de compte serait relativement simple pour les maisons ouvrières ; on arriverait à s’entendre mais le règlement de la situation du 9/11 des travaux d’usine remet en question tous les éléments de discussion du procès, matériaux, charbon, ciment, chaux, etc., il faudra recourir aux experts. Cependant, supposons toutes difficultés aplanies, la résiliation réglée, nous continuons les travaux. Qu’adviendra-t-il ? La Maison Brice reprend les matériaux, acceptera-t-elle du ciment et des chaux éventés ? J’en doute. Les armatures de ciment armé dont la disposition répondait a un système particulier de Duchers sont déjà ligaturées prêtes à être posées. Ce système sera-t-il accepté par Brice, et à quel prix ? De plus, les salaires nouveaux des ouvriers vont être augmentés du fait de l’application de la journée de 8 heures. Le tout frappé de 16 ½ pour cent pour frais généraux et bénéfices nous conduira à une dépense bien supérieure au prix du marché Duchereau.
2ème solution – Reprise des contrats Duchereau par Blondel, Posth & Cie
La première condition a exiger, si cette solution est envisagée, c’est d’avoir des garanties réelles, c’est-à-dire la certitude de solvabilité de la firme et clauses de délais d’exécution à mentionner dans l’avenant de substitution au marché. Ces deux points n’ont point été discutés et dans notre pensée vous sont réservés si vous appelez Blondel & Cie à réaliser cette proposition.
Ceci acquis les malfaçons étant réparées par Blondel, l’organisation du chantier établie sur une base nouvelle, les travaux se continueraient dans les conditions normales et pourraient être repris dans un délai beaucoup plus court que nous pourrions l’espérer dans l’état actuel des choses ?
Ce seul point de vue est d’un intérêt tellement pressant pour l’avancement du chantier que cela peut permettre de traiter largement les à cotés de cette liquidation de Duchereau, tels que ciment avarié, chaux éventée, frais de procédure, etc.
Conclusions : Me Bonpaix et moi pensons que la deuxième solution est la plus conforme à la défense de vos intérêts.
Il serait utile que vous informiez Me Bonpaix ainsi que moi-même de la décision que vous aurez arrêtée dans la plus bref délai afin de convenir avec vous d’un rendez-vous avec la Maison Blondel, Posth & Cie et préparer les préliminaires de la résiliation ou de l’avenant de reprise des travaux, suivant le choix que vous aurez arrêté.
Veuillez agréer, Messieurs, etc.