1865.12.14.De Koninklijke Nederlandsche Stoomboot Maatschappij.A Muston.Gênes
Origine : Copie de lettres à la presse du 14 décembre 1865 au 3 janvier 1866
Koninklijke Nederlandsche Stoomboot Maatschappij
Amsterdam, le 14 décembre 1865
Monsieur F.C. Muston, Gênes
Notre lettre au 12 courant que nous vous confirmons, s'est croisée, Monsieur, avec la vôtre du 9 courant, où nous remarquons que vous désirez connaître, dès maintenant déjà, nos intentions relativement au renouvellement de notre traité avec vous pour la fourniture de charbons à nos vapeurs.
Ce traité n'expirant qu'au mois de mars prochain, il est assez difficile de nous prononcer aussi longtemps d'avance, car quoiqu'il soit possible que vos prévisions par rapport aux prix des charbons et des frets se réalisent, elles ne sont rien moins que certaines et nous pourrions alléguer maintes raisons à l'appui de notre assertion.
Quoi qu'il en soit et pour vous prouver que nous aussi nous tenons à nos relations avec vous, nous consentons à renouveler les contrats actuels pour une autre année, soit donc jusqu'au 1er mars 1867 aux mêmes conditions et au prix actuel de F 40,- les 1.000 Kilos rendus dans les soutes de nos vapeurs.
Nous [...] comptons, par contre, que rien ne sera négligé de votre côté pour nous donner toujours satisfaction pleine et entière, tant sous les rapports de la qualité des charbons que pour celui du poids et de la promptitude de vos fournitures.
Recevez, Monsieur, nos salutations sincères.
Les directeurs de la Compagnie royale néerlandaise de navigation à vapeur
J. Vandeslluch
Entre les directeurs de la Compagnie royale néerlandaise de navigation à vapeur, établie à Amsterdam, soussignés d'une part, et Monsieur F.C. Muston, agissant pour et au nom de la Maison H. Worms de Paris, soussigné d'autre part,
II a été convenu relativement à la fourniture de charbons pour les bateaux à vapeur de ladite Compagnie pendant le cours d'un an, qui commence le premier mars dernier, jusqu'au premier mars mil huit cent soixante six, ce qui suit :
1°) = Le soussigné d'autre part s'engage à fournir aux susdits bateaux à vapeur durant leur séjour dans le port de Gênes, le jour et l'heure fixés par les capitaines des vapeurs, la quantité de charbon requise, qualité Newcastle ou Cardiff, première qualité, au prix de quarante francs les mille kilogrammes rendus franco de tous frais dans les soutes,
2°) Les capitaines des vapeurs auront le droit de refuser les charbons, s'ils ne leur paraissent pas de qualité satisfaisante, dans ce cas là, il sera immédiatement nommé par les divers intéressés, chacun un arbitre, qui décideront la question en dernier ressort et qui pourront, si besoin est, s'adjoindre un troisième arbitre ; les arbitres seront indemnisés par la partie qui sera condamnée
3°) Les acons dans lesquels les charbons demandés seront chargés, ne pourront contenir d'autres parties de charbons pour éviter ou empêcher toute confusion,
4°) Le pesage des charbons se fera par le soussigné d'autre part à bord des vapeurs, ou le long du bord., avant la mise dans les soutes,
5°) Le paiement des charbons se fera au comptant, sans escompte, après chaque livraison, dans les bureaux de l'agence de Gênes,
6°) Pour le cas où toute la quantité de charbons demandée ne serait pas livrée par le soussigné d'autre part dans le délai voulu par les capitaines et ce par la faute du soussigné d'autre part, celui-ci s'engage à payer une bonification de cent francs pour chaque livraison retardée,
7°) Les Soussignés d'une part, s'engagent de leur côté à ne se procurer des charbons à Gênes pendant la durée du présent engagement que chez le soussigné d'autre part exclusivement.
Fait en triple exemplaire, le 10 mars 1865
Les directeurs de la Compagnie royale néerlandaise, de navigation à vapeur,
Signatures illisibles