1850.03.25.Entre Hypolite Worms et William Iselin.Le Havre.Contrat
Double joint à une lettre de M. Mallet du 26 mars 1850
Hte Worms
Au Havre
rue de la Gaffe, 4
Représenté par Ed. Rosseeuw
Le Havre, le 25 mars 1850
Entre les soussignés, Monsieur Hippolyte Worms, de Paris, représenté au Havre par nous Édouard Rosseeuw, et la New York & Havre Steam Navigation Compagny de New York, représentée par Monsieur William Iselin, du Havre, son agent général en Europe, sont intervenues les conventions suivantes pour les fournitures de charbon nécessaires au service de ladite Compagnie :
1° - Monsieur H. Worms s'engage envers la Compagnie à avoir toujours à sa disposition dans un chantier qu'elle lui fournira aux abords du bassin de la Floride une quantité de huit cents tonneaux de charbon aussi longtemps qu'il n'y aura qu'un bateau en cours de voyage, laquelle quantité sera augmentée de quatre cents tonneaux lorsque la ligne sera desservie par deux bateaux. II est entendu que le débarquement des charbonniers de Monsieur Worms pourra toujours s'effectuer dans le bassin de la Floride.
2° - Monsieur H. Worms s'engage en travaillant jour et nuit, - et rien de la part de la Compagnie ne lui faisant obstacle - à mettre sept à huit cents tonneaux de charbon à bord des steamers et à les arrimer dans les soutes, dans l'espace de cinq jours, après avoir reçu la veille l'ordre d'embarquer.
3° - Monsieur H. Worms, prenant pour base le prix de huit shillings et six pence la tonne anglaise de charbon Cardiff, s'engage à livrer les quantités demandées par Monsieur William Iselin, rendues au Havre, et arrimées dans les soutes des bateaux de la Compagnie, au prix de 27 francs les milles kilos pour tout charbon sortant du chantier ; s'il y a lieu à un transbordement direct, la Compagnie s'engage à accepter le poids indiqué sur les connaissements des navires importateurs à raison de vingt sept francs la tonne anglaise ainsi indiquée.
4° - Monsieur H. Worms s'engage à suivre les instructions de Monsieur William Iselin pour les quantités et la qualité des charbons, dont il aura à faire les achats en Angleterre par suite du présent contrat, et en outre, il reste entendu que le prix de francs 27, étant basé sur un cours de huit shillings et six pence, s'il y avait variation dans les prix, soit en hausse, soit en baisse, les parties contractantes auraient à s'en tenir compte réciproquement de la différence.
5° - Monsieur H. Worms s'engage à n'acheter à Cardiff que du charbon connu sous la désignation de "hand picked". Mais les menus et poussières, résultant de l'embarquement, voyage et manutention seront acceptés par Monsieur William Iselin en livraison.
6° - Le montant de chaque livraison sera réglé en acceptation à trois mois, avec faculté d'escompte à demi pour cent par mois, lequel terme pourra se prolonger de trois mois en sus en payant à Monsieur H. Worms les intérêts à raison de cinq pour cent l'an, et la Compagnie, dans le délai qui séparera une livraison de l'autre, devra régler comme elle l'entendra la première livraison sur les bases ci-dessus énoncées.
7° - Les parties contractantes déclarent en cas de discussion s'en rapporter à la décision de deux arbitres autres que marchands de charbons, amiables compositeurs, choisis un par chacune d'elles, qui pourront s'en adjoindre un troisième pour les départager.
8° - Le présent contrat, conclu sans limite fixée pour sa durée, sera résiliable à la volonté des parties contractantes, qui, dans ce cas, devraient réciproquement se prévenir trois mois à l'avance, et quelle que soit celle qui aura invoqué la résiliation. Monsieur William Iselin s'engage à débarrasser Monsieur H. Worms de tout charbon qu'il aura commandé pour le service de la Compagnie.