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Effectifs

Personnel navigant

Personnel sédentaire

total

Officiers

Personnel subalterne

Cadres

Maîtrise

Autres employés

Effectif total au 31.12

292

564

22

6

22

906

Effectif permanent

218

451

22

6

19

716

Nombre de marins titulaires et stabilisés

237

384

621

Nombre de salariés titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée au 31.12

Effectif mensuel moyen de l’année considérée

299

575

22

6

21

923

Répartition par sexe de l’effectif total au 31.12

Hommes

Femmes

292

564

21

1

5

1

4

18

886

20

Répartition par âge de l’effectif au 31.12

Sup. 25 ans

Entre 25-40 ans

Entre 40-55 ans

Sup. ou égal 55 ans

53

135

103

1

198

169

196

1

-

5

11

6

-

4

2

-

6

9

3

4

257

322

315

12

Répartition de l’effectif total au 31.12 selon l’ancienneté

0-5 ans

5-15 ans

15-25 ans

Sup. à 25 ans

140

81

51

19

202

167

153

19

5

7

2

8

2

4

-

-

8

10

3

1

357

272

209

47

Répartition de l’effectif total au 31.12 selon une structure de qualification détaillée

impossible

impossible

22

6

22

50

Travailleurs extérieurs

Nombre de salariés appartenant à une entreprise extérieure

0,02

Nombre de stagiaires (écoles, universités, etc.)

1

1

Embauches

Nombre d’embauches par contrats à durée indéterminée

23

108

1

4

136

Nombre d’embauches par contrats à durée déterminée

3

3

Nombre d’embauches de salariés de moins de 25 ans

Nombre de marins titularisés ou stabilisés en cours d’année

25

56

Pourcentage de marins titularisés ou stabilisés par rapport au nombre de restes embauchés

165,7

126,7

Départs

Total des départs

25

114

8

147

Nombre de démissions

5

6

1

12

Nombre de licenciements pour cause économique dont : départs en retraite et pré-retraite

Nombre de licenciements pour d’autres causes

3

3

Fin de contrats à durée déterminée

6

75

3

84

Départs au cours de la période d’essai

2

2

Départs volontaires en retraite et pré-retraite

14

27

2

43

Décès

3

3

Promotion

Nombre de salariés promus dans une catégorie supérieure

Détermi-

nation

impossible

1

-

2

3

Chômage

Nombre de salariés mis en chômage partiel pendant l’année considérée

Nombre total de journées de chômage partiel

Handicapés

Nombre de handicapés au 31 mars de l’année considérée

Nombre de handicapés à la suite d’accidents du travail intervenus dans l’entreprise, employés au 31 mars de l’année considérée

Absentéisme

Nombre de journées d’absence

498

614

229

95

514

1950

Nombre de journées théoriques travaillées

61401

123210

4875

1247

4379

195162

Nombre de journées d’absence pour maladie

Dont maladie de courte durée

Dont maladie de longue durée

Exemptions de service à bord pour les marins

Nombre de journées d’absence pour accidents du travail et de trajet ou maladie professionnelle

390

507

897

Nombre de journées d’absence pour maternité

152

152

Nombre de journées d’absence pour congés autorisés (événements familiaux, congés spéciaux pour les femmes, etc.)

108

107

10

3

21

249

Nombre de journées d’absence pour d’autres causes

217

63

221

501

II Rémunérations et charges accessoires

Montant des rémunérations

Le choix est laissé dans l’utilisation de l’un ou de l’autre des groupes de 2 indicateurs suivants

Masse salariale annuelle totale

Effectif mensuel moyen

114 775

63 421

172 369

71 543

52 260

Rémunération moyenne du mois de décembre (effectif permanent) hors primes à périodicité non mensuelle base 40 heures (pour le personnel sédentaire) (indicateur 212)

6.623

6.623

11 706

5 239

3 930

Rémunération mensuelle moyenne

Part des primes à périodicité non mensuelle dans la déclaration de salaire

Pour les entreprises de pêche, pourcentage du salaire minimum garanti par rapport au salaire défini à l’indicateur 212

Grille des rémunérations

Hiérarchie des rémunérations

Le choix est laissé dans l’utilisation de l’indicateur 221 ou 221 bis

221. rapport entre la moyenne des rémunérations des 10 % des salariés touchant les rémunérations les plus élevées et celles correspondant aux 10 % des salariés touchant les rémunérations les moins élevées (221)

Rapport entre la moyenne des rémunérations des officiers et la moyenne des rémunérations des personnels d’exécution

Rapport entre la moyenne des rémunérations des cadres et dirigeants (ou équivalents) et la moyenne des rémunérations des employés non qualifiés (ou équivalents)

1,81 %

3,25 %

Montant global des 10 rémunérations les plus élevées

2.477.061

Charges accessoires

Personnel navigant

Personnel sédentaire

total

Officiers

Personnel subalterne

Cadres

Maîtrise

Autres employés

Nourriture à bord et indemnités correspondantes

Primes (ancienneté, rendement, d’éloignement…)

Avantages sociaux (congés pour événements familiaux…)

Indemnités dactylographie, langue étrangère

Autres avantages

Montant des versements effectués à des entreprises extérieures pour mise à la disposition de personnel :

Entreprises de travail temporaire

Autres entreprises

Tous contrats inférieurs à 3 mois

Extras. Jour les ports

63.919

49.957

Charges salariale globale

Frais de personne

Valeur ajoutée ou chiffre d’affaires

Participation financière

Montant global de la réserve de participation

Néant

Montant moyen de la participation par salarié bénéficiaire, en distinguant 3 ou 4 grandes catégories hiérarchiques, habituellement retenues par l’entreprise pour les personnels navigants et sédentaires

Néant

Part du capital détenu par les salariés grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement, actionnariat, etc.)

Néant

Personnel sédentaire

Cadres

Employés qualifiés

Employés non qualifiés

Total

Nombre d’accidents avec arrêt

Nombre de journées perdues

Français

Etrangers

Total

Nombre d’incapacités permanentes (partielles et totales notifiées à l’entreprise)

Nombre d’accidents mortels

De travail

De trajet

Nombre d’accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail

Nombre d’accidents dont a été victime le personnel temporaire ou de prestations de service dans l’entreprise

Décomposition des accidents du travail maritime par éléments matériels

Total

Nombre d’ATM causés par chutes

10

Nombre d’ATM causés par rupture d’aussières

1

Nombre d’ATM causés par des apparaux

3

Nombre d’autres ATM

8

Maladies en cours de navigation

Total

Nombre de maladies survenues à bord

130

Nombre de maladies ayant entraîné un déroutement

4

Nombre de maladies ayant entraîné un débarquement

93

Nombre de maladies motelles à bord

1

Dépenses en matière de sécurité

Total

Effectif formé à la sécurité dans l’année

Tous les navigants participent aux exercices de sécurité

22

Sommes des dépenses de sécurité effectuées dans l’entreprise au sens de l’article R. 231-8 du code du travail

Durée et aménagement du temps de travail

Personnel navigant

Officiers

Personnel subalterne 

Horaire mensuel moyen – éventuelle par catégorie de navigation

208

208

Nombre d’heures supplémentaires forfaitisées éventuellement par catégorie de navigation

30

15

Nombre d’heures supplémentaires moyen effectué au-delà du forfait – éventuellement par catégorie de navigation

Néant 

6

Nombre de jours de congés et repos par mois d’embarquement – éventuellement par catégorie de navigation

17

17

Personnel sédentaire

Cadres

Maîtrise

Autres employés

Total

Horaire hebdomadaire moyen affiché

40

40

40

40

Nombre de salariés ayant bénéficié d’un repos compensateur :

Par le système légal

Par un système conventionnel

2

2

Nombre de salariés bénéficiant d’un système d’horaires individualisés

Nombre de salariés occupés à temps partiel

Entre 20 et 30 heures

Autres formes de temps partiel

2

2

Nombre moyen de jours de congés annuels (non compris le repos compensateur)

26

572

24 et 22

152

24 et 26

364

1088

Nombre de jours fériés payés

217

63

221

501

Transformation de l’organisation du travail

Total

Part de l’effectif soumis aux dispositions du décret du 31 mars 1925 (navires dits « classiques »)

0

Part de l’effectif soumis aux dispositions du décret du 8 juillet 1977 (décret du 26 septembre 1964) (navires dits « automatisés »)

100 %

Expériences de transformation de l’organisation du travail améliorant son contenu

Conditions physiques de travail (par navire et aux différents postes de travail)

Total

Bruit

Existence d’une carte de bruit

Fréquence des relevés

Nombre de postes exposés à plus de 85 db

Pas de poste de travail sur les navires automatisés

Gaz, vapeurs, poussières, vibrations :

Résultat des analyses d’atmosphère

Référence : procès-verbaux de visites annuelles

Dépenses d’amélioration des conditions de travail

Total

Somme des dépenses consacrées à l’amélioration des conditions de travail dans l’entreprise au sens de l’article L 437.2 du code du travail

Pas de budget spécial

Impossible à individualiser

Formation professionnelle continue

%

Pourcentage de la masse salariale consacrée à la formation continue

2 923 483 / 77 176 350

3,79

Formation interne

Formation effectuée en application de conventions

Versement à des fonds assurance formation

Versement auprès d’organismes agréés

Trésor et autres

Total

Montant consacré à la formation continue

2674344

91473

157666

2923483

Personnel navigant

Personnel sédentaire

Total

Officiers

Personnels subalternes

Cares

Maîtrise

Autres employés

Nombre de stagiaires

Hommes

Femmes

38

111

6

2

157

3

Nombre d’heures de stage

Rémunérées

Non rémunérées

87024

48008

328

128

124

135612

Prévention

Adaptation

Formation professionnelle

Entretien perfectionnement des connaissances

Décomposition par types de stages (exemple de répartition)

15

83

62

Congés formation

Total

Nombre de salariés ayant bénéficié d’un congé formation rémunéré

17

Nombre de salariés ayant bénéficié d’un congé formation non rémunéré

-

Nombre de salariés auxquels a été refusé un congé formation

-

Représentants du personnel

DP

CE

Cadres

Maîtrise

Autres employés

Cadres

Maîtrise

Autres employés

Participation aux élections (par collège)

N79,5

B 52

31,9

72

Volume global des crédits d’heures utilisés pendant l’année considérée

Crédits d’heures non comptabilisées

Nombre de réunions avec les représentants du personnel pendant l’année considérée

3

Dates de signature et objets des accords signés dans l’entreprise pendant l’année considérée

22/09/78 refonte sur règlement intérieur du comité d’entreprise

Nombre de personnels bénéficiaires d’un congé d’éducation ouvrière

Information et communication

Total

Nombre d’heures consacrées aux différentes formes de réunions du personnel

Non comptabilisées

Procédures d’accueil

Procédures d’information ascendante ou descendante et niveau

[illlisible]

Système d’entretiens individuels

Nombreuses réunions et rencontres avec les cadres sédentaires et les navigants non comptabilisées

Procédures

Nombre de recours à des modes de solutions non judiciaires engagés dans l’année

Nombre d’instances judiciaires engagées dans l’année où l’entreprise est en cause

Nombre de mises en demeure et de procès-verbaux de l’inspecteur du travail pendant l’année considérée

Œuvres sociales

Logement

Transport

Restauration

Divers

Total

Répartition des dépenses de l’entreprise

656 943

14 285

86 114

251 100

1 013 442

Budget consolidé des comités d’établissement et du comité central d’entreprise dont, le cas échéant, budget du comité central d’entreprise

Secours, bons, bourses scolaires, loisirs, divers

Budget total 1978

Dépenses de l’entreprise au titre de l’article 79 CTM

1 787 328

1797328

Coût pour l’entreprise des prestations complémentaires (maladie, décès)

1 048 339

1048339

Coût pour l’entreprise des prestations complémentaires (vieillesse)

426 918

426918