Archives
1924.10.15.Entre ACSM et la Marine nationale.Marché Le Loing
Document de 106 pages présentant le marché passé entre les Ateliers et Chantiers de la Seine-Maritime et la Marine nationale pour la construction du pétrolier "Le Loing".
L'original est conservé au Service historique de la défense.
[Extrait ci-dessous]
Marché de gré à gré après appel à la concurrence pour la fourniture au port de Cherbourg d'un transport pétrolier de 6465 tonnes de port en lourd total "Le Loing".
Exception prévue par le paragraphe 5e de l'article 18 du décret du 18 novembre 1882, modifié par le décret du 23 août 1919.
Dépêche ministérielle du 4 août 1924
Direction centrale des constructions navales : service technique ;
Bureau administratif. État-major général : 4ème bureau.
Première partie
Marché proprement dit.
Nous, soussignés, Ateliers et Chantiers de la Seine-Maritime, Worms & Cie, dont le siège social est à Paris, 45, boulevard Haussmann, nous engageons envers le ministère de la Marine stipulan au nom de l'État, à exécuter les clauses et conditions du présent marché.
Article 1. Importance de la fourniture.
La fourniture comprend la construction et la livraison au port de Cherbourg du transport pétrolier ravitailleur d'escadres "Le Loing" de 5.900 tonnes de port en lourd net au prix de frs : neuf millions cinq cent quatre vingt treize mille francs.
Ce bâtiment pourra transporter simultanément deux combustibles liquides différents ; il sera agencé en vue de permettre un chargement complet de 5480 tonnes d'essence (densité 0,7) aussi bien que de 5900 tonnes de mazout (densité 0,94). Il remplira les conditions requises pour le passage des canaux de Suez et de Panama et il devra recevoir, en fin de construction, la cote 1.3/3.1.1.1. du Bureau Veritas.
Le prix de frs : 9.593.000 se décompose comme suit :
[suivent les spécifications techniques]
Article 2. Subdivision du prix et du poids de la fourniture.
Article 3. Plans et devis.
Pénalités pour retard.
Tableau résumé des documents à fournir.
Dispositions diverses.
Article 4. Exécution.
Surveillance.
Article 5. Livraison.
Retards.
Article 6. Essais de recettes.
I. Essais en usine.
II. Essais de recette du bâtiment.
1. Essais de recette de la coupe.
2. Essais de l'appareil moteur.
A. Essais préliminaires de l'appareil moteur.
B. Essais officiels de recette de l'appareil moteur.
Essais complémentaires.
Article 7. Pénalités.
Rebut.
Article 8. Stabilité.
Article 9. Délai de garantie.
Article 10. Paiement.
Cessions.
Article 11. Cautionnement.
Article 12. Caution.
Hypothèques.
Polices d'assurances.
Article 13. Pièces de paiement.
Article 14. Application du décret du 10 août 1899.
Article 15. Impression.
Artice 16. Conditions générales.
Deuxième partie
Spécification.
Données principales.
Résumé du devis des poids.
Coque métallique.
Devis des échantillons.
Quille
Quilles de roulis.
Étrave.
Étambot.
Système de construction.
Membrures.
Double-fonds.
Carlingue.
Varangues.
Serres de cale.
Charpente des extrémités.
Cloisons étanches.
Cloisons longitudinales.
Cloisons des superstructures.
Barrots.
Plafonds des water-ballasts.
Borde de carène.
Ponts.
Épontillage.
Panneaux & écoutilles.
Encaissement des moteurs et des chaudières.
Pavois.
Listons.
Logements & installations diverses.
Consolidations et carlingages divers.
Peinture, zingage, rivetage.
Coque non métallique.
Bois.
Linoléum.
Cimentage et carrelage.
Accessoires de coque et matériel fixce.
Apparaux de mouillage.
Amarrage, remorquage et embossage.
Appareil à gouverner.
Embarcations et leur manoeuvre.
Installation des mâts.
Gréement.
Voilure.
Mâts de charge et treuils.
Emménagements et installations diverses.
1. Cale.
2. Dans le premier entrepont au-dessus du premier pont.
3. Dans le gaillard d'avant et dans la dunette.
4. Roof arrière (au-dessus de la dunette).
5. Château central.
Passerelles du château.
Passerelle longitudinale.
Collecteur d'incendie et de lavage.
Épuisement.
Assèchement.
Service de pétrole.
Ventilation.
Lavabos & douches.
Bouteilles & salles de bain. Corneaux.
Manches à saletés.
Porte-voix.
Fermetures diverses.
Hublots.
Trous d'hommes.
Panneaux de fermeture.
Claires-voies.
Montants divers & pitonnage.
Appareils auxiliaires de coque.
1. Appareils à vapeur.
2. Appareils électriques.
3. Appareils à bras.
Extinction des soutes.
Lessivage des citernes.
Serpentins de réchauffage.
Chauffage des locaux habités.
Cuisines.
Installation électrique.
Combustible.
Vivres.
Mâture, gréement, ancres & amarres.
Objets divers et matériel d'armement.
Spécification annexe pour appareils moteurs et auxiliaires.
Appareils moteurs.
Caractéristiques principales d'un moteur.
Réservoirs, bouteilles, etc.
Réservoir de mise en route et de manoeuvre.
Description générale des moteurs principaux.
Réfrigérant d'huile de graissage.
Pompes diverses.
Pompe cobinée d'eau réfrigérante et d'huile de graissage sous pression.
Pompes diverses.
Pompe à combustible.
Pompe de cale.
Caractéristiques des moteurs diesel auxiliaires.
Description générale des moteurs auxiliaires.
Compresseur d'air de réserve à main.
Arbres porte-hélices.
Tubes d'étambot. Chaises. Presse-étoupes.
Hélices.
Vireurs.
Frein.
Paliers de butée.
Caisses à huile.
Réservoirs à combustible pour la consommation journalière.
Appareils auxiliaires.
Pompes de ballast.
Pompe de transfert.
Pompe de service.
Pompe d'alimentation en combustible des réservoirs de consommation journalière des moteurs et des chaudières auxiliaires.
Appareils de montage.
Chaudières auxiliaires et accessoires de chaudières.
Tirants.
Rivetage et perçage.
Bouchons de trous d'hommes.
Robinetterie.
Soupapes de sûreté.
Boîtes de prise de vapeur.
Robinets. Soupapes d'alimentation.
Robinets de jauge, niveaux d'eau.
Enveloppe calorifuge.
Accessoires de foyers.
Réservoirs à combustible pour la consommation journalière.
Caisses à eau. Bâches alimentaires.
Cheminée et enveloppe.
Parquets & échelles de chaufferies.
Sifflet.
Installation pour combustion de pétrole.
Chevaux alimentaires.
Bouilleurs.
Condenseur auxiliaire.
Pompes à eau de boisson et de lavage.
Outillage pour moteurs & auxiliaires.
Rechanges.
Cylindres moteurs.
Compresseurs d'injection.
Pompes à pétrole.
Pompes alternatives diverses.
Moteurs électriques divers.
Réfrigérants divers.
Divers.
Pompes de ballast. Pompes à pétrole principales. Pompes diverses.
Groupes électrogènes à moteurs diesel avec compresseur combiné d'air, d'injectin et de manoeuvre.
Rechanges généraux.
Rechanges des auxiliaires des chaudières auxiliaires.
Outillage des chaudières.
Rechanges des chaudières.
Outillage pour moteurs auxiliaires.
Accepté par la commission centrale des marchés industriels dans sa séance du 15 octobre 1924.
Le contrôleur.
Le président.