1854.12.01.Au ministère de la Marine et des Colonies.Projet de marché.Marseille.Original

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Paris
Charbon de terre
M. Worms
Soumissionnaire
Notifié
le 8 janvier 1855.
Le chef du bureau des
approvisionnements généraux.



Marine et Colonies
Soumission

Date du marché




Payable à Paris

Projet de marché de gré à gré pour la livraison à Marseille de deux mille à deux mille cinq cents tonneaux de charbon de terre anglais.

Je, soussigné Hypolite Worms, demeurant à Paris et y faisant élection de domicile, rue Laffitte, nº 46, prends l'engagement suivant envers Monsieur le ministre, secrétaire d'État de la Marine et Colonies, stipulant au nom de l'État.

Article premier
J'achèterai pour le compte de la Marine deux mille à deux mille cinq cents tonneaux de charbon de terre livrables sous palan des navires importateurs à Marseille, dans un délai de deux mois.
Ces charbons ne seront payés sur la production de ma facture au prix d'achat, dont je justifierai par pièces régulières.

Article 2
Pour me tenir compte de mes peines et soins, il me sera alloué à titre de commission en francs de courtage une somme nette de un franc par tonneau de charbon livré.

Article 3
Les paiements à me faire seront abondés de trois pour cent à l'infini pour la Caisse des Invalides de la Marine.

Fait à Paris, le 1er décembre 1854.




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