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1855.06.13.A la Commission des marchés - ministère de la Marine et des Colonies.Paris
Origine : Copie de lettres à la presse n°73 ou 74 - page 213
[NB : Les sources ne mentionnent pas de dates pour les volumes n°68 à 74 (entre le 25 mai 1855 et le 15 août 1855. Ces lacunes peuvent provenir soit d'un oubli dans le recensement, soit de la perte de certains volumes.]
Paris, le 13 juin 1855
Monsieur le Président de la Commission
des marchés de l'administration de la Marine
En ville
Monsieur le Président de la Commission
des marchés de l'administration de la Marine
En ville
Monsieur le Président,
J'étais en Angleterre, lorsque M. Rosseeuw, en mon nom, vous a soumis de nouvelles propositions pour un marché charbons à commission.
Tout en approuvant le fonds de ces propositions, je pense cependant qu'elles ne répondent pas au voeu de la commission des marchés, qui désire assurer à la Marine tous les avantages qui peuvent résulter de la commission allouée aux agents à l'affrètement des navires.
En conséquence, en m'excusant auprès de vous, Monsieur le Président, de toutes ces modifications, j'ai l'honneur de vous proposer ce qui suit.
Tous les avantages que mes agents en Angleterre pourront obtenir à l'affrètement de navires destinés à l'exécution du marché projeté feront retour à la Marine.
Ma commission dans ces cas serait fixée à un franc vingt-cinq centimes, net de toute retenue, et par tonne anglaise expédiée.
Veuillez agréer, etc.
J'étais en Angleterre, lorsque M. Rosseeuw, en mon nom, vous a soumis de nouvelles propositions pour un marché charbons à commission.
Tout en approuvant le fonds de ces propositions, je pense cependant qu'elles ne répondent pas au voeu de la commission des marchés, qui désire assurer à la Marine tous les avantages qui peuvent résulter de la commission allouée aux agents à l'affrètement des navires.
En conséquence, en m'excusant auprès de vous, Monsieur le Président, de toutes ces modifications, j'ai l'honneur de vous proposer ce qui suit.
Tous les avantages que mes agents en Angleterre pourront obtenir à l'affrètement de navires destinés à l'exécution du marché projeté feront retour à la Marine.
Ma commission dans ces cas serait fixée à un franc vingt-cinq centimes, net de toute retenue, et par tonne anglaise expédiée.
Veuillez agréer, etc.